Recours au TAF contre la décision de l'OSAV

Association suisse de défense des intérêts des utilisateurs de vaporisateurs personnels - Organisation à but non lucratif

Modérateur: President_Helvetic_Vape

Re: Recours au TAF contre la décision de l'OSAV

Messagepar Ullapool » 10 Fév 2016, 21:36

Cela fait plaisir du sang neuf dans les rangs... Phil, merci pour ton feu!

Mais tu ne penses pas que rameuter les shops et autres fabricants de la vape..., c'est plutôt un job pour la SVTA?
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.... on s'est longtemps tourné autour....
Et enfin après que de la vape, de la vapefumisterie... j'en reviens à l'essentiel..
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Re: Recours au TAF contre la décision de l'OSAV

Messagepar Phil » 11 Fév 2016, 15:49

Merci à vous, la nuit portant conseil, je me suis dit ce matin que contacter des médecins ORL et des cardiologues en plus des pneumologues pour obtenir leur soutiens serait bien.

J'ai un pote qui est décédé cet hivers d'une crise cardiaque à 44 ans seulement, les artères proches de son coeur étaient bouchées par le goudron venant de la clope entre autre (il avait déjà eu des soucis peu de temps avant), il a laissé un petit garçon qu'il éduquait seul (la mère à quitté notre pays depuis longtemps). Vive la clope... combien de morts faudra-t-il encore pour que qqch soit fait pour la bannir de nos sociétés ? Que quelqu'un cultive du tabac et le fume, c'est une chose, mais que l'on industrialise de tels procédés et qu'on vende cette merde à grande échelle, ce n'est franchement pas normal. Que ferait-on si un proprio de resto tuait un de ses clients sur deux à cause ingrédients pourris ? On lui interdirait d'exercer, pourquoi n'en est-il pas de même avec la clope ?

@ Pierrot : Tu as tout a fait raison !

@ Ullapool : Je pense qu'il faut tous ensemble faire front car si on lutte de manière isolée on n'a aucunes chances de se faire entendre à mon avis. Cette situation nous touche tous, l'union fait la force, tout comme la coordination, ce sont des principes bien connus... On devrait peut-être aussi manifester sur la place fédérale systématiquement une fois par mois histoire de montrer qu'on est là et qu'on ne lâchera rien !

J'ai appris qu'il y avait 3 différents recours qui avaient été déposés à Berne => 3 x plus de frais. Et puis le 1er recours qui sera traité fera très certainement jurisprudence, si le résultat est négatif pour nous ce sera foutu à moins qu'on tombe sur un(e)/des juge(s) "avant-gardistes" qui aient le courage et la volonté d'aller au delà de ce qui aura été fait par leurs collègues et de remettre leur point de vue en question. Enfin maintenant que c'est fait faut aller jusqu'au bout.
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Re: Recours au TAF contre la décision de l'OSAV

Messagepar AlainV » 11 Fév 2016, 20:39

Phil a écrit:Je pense qu'il faut tous ensemble faire front car si on lutte de manière isolée on n'a aucunes chances de se faire entendre à mon avis. Cette situation nous touche tous, l'union fait la force, tout comme la coordination, ce sont des principes bien connus


Helvetic Vape veut distinguer la défense des consommateurs et celle des acteurs économiques de la vape.
On prend vite les vapoteurs pour des lobbyistes (voir la France en ce moment). C'est trop facile pour
les gens d'en face de réduire la voix des utilisateurs à des pressions des milieux économiques.
Voir le CIPRET qui a toujours pensé que la vape n'est qu'une astuce des cigarettiers.

Certains spécialiste de la santé en accord avec HV ont d'ailleurs préféré rester hors de l'association,
leur voix indépendante est plus forte qu'au sein de l'association
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Re: Recours au TAF contre la décision de l'OSAV

Messagepar philippe » 11 Fév 2016, 22:07

Phil a écrit:J'ai appris qu'il y avait 3 différents recours qui avaient été déposés à Berne => 3 x plus de frais. Et puis le 1er recours qui sera traité fera très certainement jurisprudence, si le résultat est négatif pour nous ce sera foutu à moins qu'on tombe sur un(e)/des juge(s) "avant-gardistes" qui aient le courage et la volonté d'aller au delà de ce qui aura été fait par leurs collègues et de remettre leur point de vue en question. Enfin maintenant que c'est fait faut aller jusqu'au bout.

Pas vraiment, au sens où le statut du recourant le limite sur les motifs de son recours. Un shop peut invoquer tel préjudice, et des usagers tel autre. Il est possible que le recours soit rejeté pour les droits économiques des shops et accepté pour les droits des usagers (ou l'inverse, ou les 2, ou rien du tout... ;) ). Donc que l'assoc des vapoteurs recourt indépendamment des Ets est une chance de plus de le faire aboutir sous un autre angle, ça ne fait pas double emploi.

(Alain, je pense que ça dépend qui au Cipret, c'est une faitière, d'une antenne à l'autre, je pense qu'ils n'ont pas exactement le même pt de vue... ;) )
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Re: Recours au TAF contre la décision de l'OSAV

Messagepar Phil » 11 Fév 2016, 22:15

A titre perso, j'aurais lancé un seul recours regroupant tout le monde, ça aurait limité les frais et on aurait pu réunir les arguments de chacun des intéressés...
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Re: Recours au TAF contre la décision de l'OSAV

Messagepar Phil » 11 Fév 2016, 22:24

Concernant les français j'espère qu'ils pourrons faire pression sur leur gouvernement tel que ce fut le cas il y a quelques temps à propos des détecteurs de radars. J'avais vu au TJ français qu'en manifestant et en mettant en évidence les pertes économiques + celles d'emploi ils avaient fait plier leur gouvernement en leur faveur. Il faut dire qu'il y a bien plus de vapoteurs en france qu'en suisse du coup ils ont plus de chances que nous d'y parvenir...
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Re: Recours au TAF contre la décision de l'OSAV

Messagepar AlainV » 12 Fév 2016, 00:13

philippe a écrit:
Phil a écrit:J'ai appris qu'il y avait 3 différents recours qui avaient été déposés à Berne => 3 x plus de frais. Et puis le 1er recours qui sera traité fera très certainement jurisprudence, si le résultat est négatif pour nous ce sera foutu à moins qu'on tombe sur un(e)/des juge(s) "avant-gardistes" qui aient le courage et la volonté d'aller au delà de ce qui aura été fait par leurs collègues et de remettre leur point de vue en question. Enfin maintenant que c'est fait faut aller jusqu'au bout.

Pas vraiment, au sens où le statut du recourant le limite sur les motifs de son recours. Un shop peut invoquer tel préjudice, et des usagers tel autre. Il est possible que le recours soit rejeté pour les droits économiques des shops et accepté pour les droits des usagers (ou l'inverse, ou les 2, ou rien du tout... ;) ). Donc que l'assoc des vapoteurs recourt indépendamment des Ets est une chance de plus de le faire aboutir sous un autre angle, ça ne fait pas double emploi.

(Alain, je pense que ça dépend qui au Cipret, c'est une faitière, d'une antenne à l'autre, je pense qu'ils n'ont pas exactement le même pt de vue... ;) )


Oui, je parlais des Vaudois dans ce cas précis
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Re: Recours au TAF contre la décision de l'OSAV

Messagepar Fumerolles » 15 Fév 2016, 08:46

Phil a écrit:J'ai appris qu'il y avait 3 différents recours qui avaient été déposés à Berne => 3 x plus de frais.


Tien, c'est qui le 3ème ?

Il y a Stefan Meile et Olivier, mais je ne savais pas qu'il y avait un autre recours.
Comme il a déjà été dit, la question des frais est correct mais la communication n'est pas évidente (barrière de langue, question de répartition des frais des avocats, ...)
on avait peu de temps et mieux vaut réagir à triple que pas du tout. Bravo à ceux qui ont le courage et l'énergie d'avancer pour nous défendre.
“Toute innovation passe par 3 stades. D’abord elle est ridiculisée, ensuite elle est violemment combattue et finalement elle est considérée comme ayant toujours été évidente !”
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Re: Recours au TAF contre la décision de l'OSAV

Messagepar philippe » 15 Fév 2016, 10:36

Fumerolles a écrit:Tien, c'est qui le 3ème ?

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Re: Recours au TAF contre la décision de l'OSAV

Messagepar max022 » 16 Fév 2016, 10:26

Salut,
C'est très intéressant et j'admire le courage de Philippe, il y a malheureusement beaucoup de vrai dans les propos de société horrible dans laquel nous vivont,
ce serait en raison du système des FDP (fonds de pension) selon un de mes proches.
Bon pour en revenir au sujet de la vape, je pense que les principaux intéressés par la vape libre sont les assurances maladies et non les médecins.
C'est un peu trash ce que je vais dire mais s'il y avait moins de malades les médecins auraient moins de travail, surtout que j'avais vu un
reportage qui expliquait que la plupart des médecins ne désiraient pas être généraliste pour gagner plus : si tous les fumeurs arrêtaient de fumer
et vapotaient il n'y aurait presque plus de travail pour les pneumologues car le tabac leur apporte énormément de clients.
C'est d'après moi surtout aux assurances maladies qu'il faut faire appel car ce sont les principaux intéressés par la vape libre.
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